ski wake
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Michel
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« Répondre #510 le: 23 Janvier 2025 18:01:19 » |
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... pourquoi pour les bateaux ... et pas les camping cars , les voitures de sport , les vélos ... (pour rester dans le loisir )
J'ai une hypothèse ... Seul le secteur du bateau de plaisance était concerné... , parce que la FRANCE était leader mondial dans la construction de plaisance ...   Bref, l'industrie "tricolore" y était nettement plus développée que pour - les camping car - les voitures de sport - les vélos ...    Ceci pouvant expliquer .... cette hypothèse !  ...
... ça n'avait effectivement pas beaucoup de sens ...
J'ai tendance à penser ... différemment !  Mais bon, je n' affirme pas que je suis le seul à détenir la vérité ... |
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La passion du nautisme à ce point, c' est du vice  , mais j' assume ! J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents ! "La Vie est trop courte, alors autant voyager en 1ère classe !" ( Philippe NOIRET ) Photo " Vague - Poseidon " de Mathieu Rivrin |
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jerome
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« Répondre #511 le: 23 Janvier 2025 18:26:32 » |
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J'ai une hypothèse ... Seul le secteur du bateau de plaisance était concerné... , parce que la FRANCE était leader mondial dans la construction de plaisance ... Bref, l'industrie "tricolore" y était nettement plus développée que pour - les camping car - les voitures de sport - les vélos ... Ceci pouvant expliquer .... cette hypothèse ! mouais .... J'ai tendance à penser ... différemment ! Mais bon, je n' affirme pas que je suis le seul à détenir la vérité ... il faut aller essayer d'expliquer ça aux autre utilisateurs de loisirs divers pour voir ce qu'ils en pensent ... mais bon si j'avais été acheteur d'un ensemble complet neuf , j'aurais aussi evidemment fait une LOA , j'ai acheté un bateau neuf mais coque nue , et en plus en angletterre directement donc pas du tout concerné ... |
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Trophy2777
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« Répondre #512 le: 23 Janvier 2025 18:34:14 » |
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Je crois que dans le cadre d'une cession de la LOA, le nouveau contrat avec le repreneur ne peut se faire que sur la base de la règle de TVA au jour de la signature, donc 20% même si le contrat repris était avec TVA 10%.
Le changement de règle de TVA ne pouvait pas s'appliquer rétroactivement à des contrats préexistants mais dans le cas d'une modification de contrat il me semble que l'on ne peut pas garder les anciennes conditions fiscales.
De toute façon, il y a le contrat LAO et la dernière échéance (rachat) qui se fait de toute façon à TVA 20% puisque ce n'est plus de la location.
je t'assure que tu gardes la TVA à 10%, je connais une personne qui vient de le reprendre sur un bateau. |
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Jéjé
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« Répondre #513 le: 23 Janvier 2025 18:54:37 » |
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je t'assure que tu gardes la TVA à 10%, je connais une personne qui vient de le reprendre sur un bateau.
Je confirme tu gardes la tva à 10% et le taux de crédit afférent au 1er contrat. |
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Christophe79
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« Répondre #514 le: 23 Janvier 2025 21:57:49 » |
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...la dernière échéance (rachat) qui se fait de toute façon à TVA 20% puisque ce n'est plus de la location. Je paye la mienne en février, je n'ai pas regardé s'ils me faisaient payer 10 ou 20%... ça ne changera pas grand-chose, ma dernière échéance de rachat se monte à 4€.  |
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Christophe
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NJÖRD
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« Répondre #515 le: 24 Janvier 2025 08:19:46 » |
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J'ai une hypothèse ... Seul le secteur du bateau de plaisance était concerné... , parce que la FRANCE était leader mondial dans la construction de plaisance ... Bref, l'industrie "tricolore" y était nettement plus développée que pour - les camping car - les voitures de sport - les vélos ... Ceci pouvant expliquer .... cette hypothèse ! ... C'est en effet du fait de la puissance de l'industrie nautique française qu'ils ont pu "acheter" cet avantage fiscal (c'est le principe même du lobbying). Si tu n'es pas puissant voire incontournable, tu n'influences personne. |
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ski wake
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« Répondre #516 le: 24 Janvier 2025 14:12:33 » |
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C'est en effet du fait de la puissance de l'industrie nautique française qu'ils ont pu "acheter" cet avantage fiscal (c'est le principe même du lobbying).
Si tu n'es pas puissant voire incontournable, tu n'influences personne.
c'est ce que j' ai tendance à penser ... selon certains "dires" ... ce serait la même chose concernant la nécessité d'un permis bateau pour les voileux ... |
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NJÖRD
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« Répondre #517 le: 24 Janvier 2025 15:51:07 » |
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selon certains "dires" ... ce serait la même chose concernant la nécessité d'un permis bateau pour les voileux ...
Imposer le permis aux voiliers est sans doute perçu par les constructeurs comme un risque de freiner le marché et donc les ventes neuves. Le lobbying doit donc agir pour dissuader d'imposer un permis. Lobbying et bon sens ne font pas toujours souvent bon ménage |
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« Répondre #518 le: 24 Janvier 2025 17:16:57 » |
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Lobbying et bon sens ne font pas toujours souvent bon ménage
exactement , il n'y a pas de raison valable de baisser la tva d'un bateau et pas celui d'un camping car (ou autre chose) et alors le non besoin de permis aux voiliers ... n'en parlons meme pas ... enfin bon tout ça est terminé de toute façon ... |
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stephane
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« Répondre #519 le: 24 Janvier 2025 18:06:42 » |
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exactement , il n'y a pas de raison valable de baisser la tva d'un bateau et pas celui d'un camping car (ou autre chose) et alors le non besoin de permis aux voiliers ... n'en parlons meme pas ... enfin bon tout ça est terminé de toute façon ... Il ne faut pas oublier la clause initiale prescrite pour bénéficier à l'époque de cette LOA, à savoir naviguer au moins une fois par an dans les eaux internationales |
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Stéphane
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« Répondre #520 le: 25 Janvier 2025 07:32:20 » |
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Imposer le permis aux voiliers est sans doute perçu par les constructeurs comme un risque de freiner le marché et donc les ventes neuves. Le lobbying doit donc agir pour dissuader d'imposer un permis.
Il y avait une autre raison qui circulait à savoir la forte proportion de parlementaires possédant un voilier mais pas le permis. Mais ça, ce ne sont que les mauvaises langues qui diffusent de tels mensonges
Lobbying et bon sens ne font pas toujours souvent bon ménage
Le lobbying existe précisément pour imposer des règles qui vont à l'encontre du bon sens. |
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
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ski wake
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« Répondre #521 le: 25 Janvier 2025 11:30:38 » |
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Lobbying et bon sens ne font pas toujours souvent bon ménage
Le lobbying existe précisément pour imposer des règles qui vont à l'encontre du bon sens.
Eh oui, ... vu comme cela , ... d'une certaine façon, ... c'est assez logique Thierry ! |
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« Répondre #522 le: 25 Janvier 2025 17:00:18 » |
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Il ne faut pas oublier la clause initiale prescrite pour bénéficier à l'époque de cette LOA, à savoir naviguer au moins une fois par an dans les eaux internationales 😂😂😂 |
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« Répondre #523 le: 26 Janvier 2025 07:28:17 » |
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Il ne faut pas oublier la clause initiale prescrite pour bénéficier à l'époque de cette LOA, à savoir naviguer au moins une fois par an dans les eaux internationales Il me semblait que c'était 50% du temps de nav à faire hors eaux françaises. D'où les 50% de remise de TVA |
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C'est pas parce que l'on à rien à dire qu'il faut la fermer
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« Répondre #524 le: 26 Janvier 2025 10:53:06 » |
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Il me semblait que c'était 50% du temps de nav à faire hors eaux françaises. D'où les 50% de remise de TVA C’est bien cela le forfait.. Perso je n’ai mit des loa sur mes bateaux passant pas mal de temps en Espagne l’été.. |
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« Répondre #525 le: 26 Janvier 2025 13:41:08 » |
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je connais personne qui ont souscrit à un loa 50% (soit quasiment la totalité des bateaux vendus quand c'était possible) faire plus de 50% hors de leur point d'amarrage  |
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« Répondre #526 le: 26 Janvier 2025 14:32:20 » |
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C’est pour cela.. Que je ne l’ai fait que sur mes 2 derniers bateaux..
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« Répondre #527 le: 26 Janvier 2025 15:09:51 » |
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je connais personne qui ont souscrit à un loa 50% (soit quasiment la totalité des bateaux vendus quand c'était possible) faire plus de 50% hors de leur point d'amarrage oui c'est sur ... mais bon ce n'était un secret pour personne ... c'était une niche fiscale pure et simple ... ils ont mis un texte en face histoire de ... peut etre pour le faire accepter plus facilement justement , celui qui a achété son cap camarat de 5m de long en LOA ne risquait pas de naviguer beaucoup en eaux internationnales ... tout ça était du pipo |
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« Répondre #528 le: 26 Janvier 2025 16:34:39 » |
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C’est bien cela le forfait..
Perso je n’ai mit des loa sur mes bateaux passant pas mal de temps en Espagne l’été..
tu dois etre quasi le seul a avoir ce discours ! d'autant plus que passer en Espagne avec un 7.5 via le cap Creus , ca ne doit pas se faire tous les jours ! je me demande si a l'époque de mon dc ( 2011 ) il ne fallait pas avoir en plus l'équipement hauturier a bord pour cette LOA , parce que quand j'ai acheté le mien d'occasion, il y avait des équipements hauturiers alors que le bateau ne sortait pas des 2 miles de Palavas ! |
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« Répondre #529 le: 26 Janvier 2025 17:40:18 » |
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tu dois etre quasi le seul a avoir ce discours ! d'autant plus que passer en Espagne avec un 7.5 via le cap Creus , ca ne doit pas se faire tous les jours ! je me demande si a l'époque de mon dc ( 2011 ) il ne fallait pas avoir en plus l'équipement hauturier a bord pour cette LOA , parce que quand j'ai acheté le mien d'occasion, il y avait des équipements hauturiers alors que le bateau ne sortait pas des 2 miles de Palavas ! Oui il fallait acheter le radeau de survie. Tu pouvais acheter le bateau en LOA sans radeau, ni équipements hauturiers. C'était paradoxal |
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« Répondre #530 le: 26 Janvier 2025 18:05:02 » |
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tu dois etre quasi le seul a avoir ce discours ! d'autant plus que passer en Espagne avec un 7.5 via le cap Creus , ca ne doit pas se faire tous les jours ! je me demande si a l'époque de mon dc ( 2011 ) il ne fallait pas avoir en plus l'équipement hauturier a bord pour cette LOA , parce que quand j'ai acheté le mien d'occasion, il y avait des équipements hauturiers alors que le bateau ne sortait pas des 2 miles de Palavas ! Plus d’obligation d’avoir l’hauturier à ce moment là.. Tu es en Espagne bien avant Creus.. Après il faut bien regarder la météo.. mais Creus en 7.5 c’est largement faisable… |
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« Répondre #531 le: 26 Janvier 2025 18:48:02 » |
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oui, on l'a fait 2 fois , mais les 3/4 du temps, avec un 7.5, il vaut mieux rester au port !
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« Répondre #532 le: 26 Janvier 2025 20:05:31 » |
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oui, on l'a fait 2 fois , mais les 3/4 du temps, avec un 7.5, il vaut mieux rester au port !
J’y vais que lorsque la météo le permet.. En 45mn on est à la frontière.. cette zone que je connais depuis plus de 40 ans est effectivement très tourmenté.. Il faut savoir patienter. |
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